Avis publics, règlements et politiques

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Avis public - Promulgation règlement 888 - dépense de 400 000 $ travaux immobilisations Mont-Avalanche

Avis public - Promulgation règl 885 - PIIA

Avis public - Promulgation règl 635-3 - Lotissement paiement fins de parcs

Avis public - Vente d'un véhicule de gré à gré

Avis public - convocation séance extraordinaire du  conseil le 2021-10-05

Avis public- Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021- 3e exercice financier

Avis public - convocation à une assemblée extra du 2021-09-29

Avis pubic - pour élections municipales - propriétaires d'immeubles

Avis public - Convocation de registre à distance - règlement 892

Avis public - d'élection

Avis public - Appel d'offres TP2021-021

Avis public  - Entrée en vigueur du Règlement 634-17

Avis public - Dérogations mineures septembre 2021

Avis public - Séance extraordinaire du 2021-09-01

Avis public - Dérogations mineures août 2021

Avis public - Appel d'offres TP2021-018

Avis public - Appel d'offres TP2021-017

Avis public - Appel d'offres public - lots vacants municipaux

Avis public - Affichage règlement 836-1

Avis public - Convocation au registre de signatures à distance Règl 874-1

Avis public - séance extraordinaire du 2021-07-21

Avis public - Demande d'usage conditionnel juillet 2021

Avis public - Dérogations mineures juillet 2021

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 634-16

Avis public - Séance extraordinaire du Conseil du 2021-06-23

Avis public - Promulgation Règl 836-1 - Traitement des élus

Avis public - Promulgation Règl 891 - Pouvoir au chef du Conseil

Avis public - Promulgation règl 637-8 - permis et certificats

Avis public - Promulgation règl 883-1 - aide financière aux associations de lacs

Avis public - Promulgation règl 859-1 - gestion contractuelle

Avis public - Promulgation règl 803-3 - délégation du pouvoir de dépenser

Avis public - Séance ordinaire du Conseil du 18 juin 2021

Avis public - Certificat du registre de signatures du Règlement 634-17

Avis public - Certificat du registre de signatures du Règlement 886

Avis public - Certificat du registre de signatures du Règlement 887

Avis public -  Certificat du registre de signatures du Règlement 888

Avis public - Dérogation mineure 3 juin 2021

Avis public - Dérogations mineures juin 2021

Avis public -  No de projet 8151 Fourniture d’un convoyeur pour skieurs à la station de sports du Mont Avalanche

Avis pubic - Consultation publique projet de règlement 635-3 sur le lotissement

Avis publicSéance ordinaire à huis clos du Conseil du 21 mai 2021

Avis public - Avis convocation au scrutin référendaire - règlements 886, 887 et 888

Avis public - Avis convocation au scrutin référendaire (tenue de registre) - règlement 634-127 - zonage

Avis public - Services professionnels d’ingénierie – gestionnaire de projet de construction d’une nouvelle bibliothèque

 

Avis public - Promulgation Règlement 637-7 - sur les permis et certificats

Avis publicTP2021-015 Réaménagement de la station de pompage SP2 et remplacement du groupe électrogène

Avis publicSéance extraordinaire à huis clos du Conseil du 12 mai 2021

Avis publicDérogations mineures mai 2021

Avis public - Consultation écrite du premier projet de règlement 885 - PIIA

Avis public - Promulgation du règlement SQ-2019-01 - circulation, stationnement, paix et bon ordre

Avis public - Promulgation du règlement no 884 - Tarification des biens et services municipaux 2021

Avis public -  Séance ordinaire à huis clos du Conseil  le 16 avril 2021

Avis public - Consultation écrite du premier projet de règlement no 634-17 modifiant le zonage

Avis public - Dérogations mineures suite avril 2021

Avis public - Dérogations mineures avril 2021

Avis public - Promulgation du règlement no 883 - aide financière aux associations de lacs et organismes

Avis public - Promulgation du règlement no 882 - contrôle des animaux

Avis public - Séance extraordinaire à huis clos du Conseil du 24 mars 2021

Avis public - Séance ordinaire à huis clos du 19 mars 2021

Avis public - Certificat de signature au registre du règlement no 634-16

Avis public - Dérogations mineures mars 2021

Avis public - Scrutin référendaire règlement 634-16 - zonage

Avis public - Promulgation du règlement no 880 - montée d'Argenteuil

Avis public - Séance ordinaire à huis clos du Conseil du 19 février 2021

Avis public - Dérogations mineures - février 2021

Avis public - Promulgation règlement no 881 - taxation

Avis public - Dérogations mineures janvier 2021

Avis public - Séance ordinaire à huit clos du Conseil du 22 janvier 2021

Avis public - Certificat de signature au registre du règlement d'emprunt no 880 Argenteuil

Avis public - Séance extraordinaire du 6 janvier 2021

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Avis public - Préparation du terrain et installation du convoyeur Mont Avalanche

Avis public - Promulgation du règlement 877

Avis public - Convocation au registre à distance pour règlement no 880

Avis public - Certificat de signature au registre - règlement d'emprunt no 878-Argenteuil

Avis public - Budget 2021 et programme triennal d'immobilisations 2021-2022-2023 

Avis public - Promulgation du règlement 874

Avis public - Promulgation du règlement 864

Avis public - Séances ordinaires du conseil municipal 2021

Avis public  - Dérogations mineures décembre 2020

Avis public - Convocation au registre à distance pour le règlement no 878

Avis public - Premier projet de règlement no 634-16 modifiant le règlement de zonage no 634

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement no870 - Districts électoraux

Avis public - Demandes de dérogation mineure novembre 2020

Avis public - Tenue d’une séance extraordinaire – Mercredi, 28 octobre 2020 à 18 h 30

Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière triennal 2020-2021-2022 (2021)

Avis public – Demande de dérogations mineures août 2020

Avis public– Vente de biens excédentaires (PHOTOS)

Avis public – Promulgation du Règlement d’emprunt 868 – Remplacement pont ch. lac Beauchamp

Avis public – Certificat de signature au registre – Règlement d’emprunt no874 – FIMEAU

Avis public – Demande de d'usage conditionnel 14 août 2020

Avis public – Demande de dérogation mineure 14 août 2020

Avis public – Certificat de signature au registre – Règlement d’emprunt no864 – Barrages Alpine

Avis public – Certificat de signature au registre – Règlement d’emprunt no868 – Pont lac Beauchamp

Avis public – Promulgation du Règlement 867 – Emprunt machinerie roulante 2020

Avis Public – Demande Dérogation mineures et Usage Conditionnel Juin 2020

Avis public – Tenue d’une séance extraordinaire – Mercredi 8 juillet 2020 à 18 h

Avis public – Promulgation du Règlement 871 – Affichage des numéros civiques

Avis public – Promulgation du Règlement 873 – Abrogeant le Règlement 797 – Aide financière lacs et OBNL

Avis public – Registre à distance – Règlement d’emprunt 868 – Lac Beauchamp

Avis public – Registre à distance – Règlement d’emprunt 864 – Barrages Alpine

Avis public – Vente d’un bien  – Lot 4 125 729

Avis public – Certificat de signature au registre – Règlement d’emprunt no867 – Machinerie roulante 2020

Avis public – Promulgation du Règlement 872 – Tarification biens et services 2020

Avis public – Tenue d’une séance extraordinaire – Mercredi, 27 mai 2020 à 18 h 30

Avis public – Promulgation des Règlements nos634-15, 740-2 et 637-6

Avis public – Registre à distance – Règlement d’emprunt no867 – Machinerie roulante 2020

Avis public – Promulgation du Règlement 866-1 – Taxation 2020

Avis public – Règlement 741-1 – Protection des berges

Avis public – Règlement 870 – Districts électoraux

Avis public – Promulgation du Règlement 865 – Reconstruction du Ch. de l’Avalanche

Avis public – Tenue d’une séance extraordinaire – Mercredi, 29 avril 2020 à 18 h 30

Avis public – Vente d’un véhicule usagé

Avis public – Promulgation du Règlement SQ-02-2012-04 – Systèmes d’alarme

Avis public – Promulgation du Règlement 861 – Sacs d’emplettes commerces de détail

Avis public – Promulgation du Règlement 803-2 – Délégation de pouvoir de dépenser

Avis public – Tenue d’une séance extraordinaire – Mardi  10 mars 2020 à 18 h 30

Avis public – Convocation aux registres 24-02-20 – Convocation aux registres – Règlement no 867 – Emprunt

Avis public – Règlement no 866 Taxation 2020

Avis public – Promulgation du Règlement SQ 2019 – circulation

Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2020-2022

Avis public – Tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2020

Avis public – Promulgation du Règlement 722-1 – Quorum du CCU

Avis public – Promulgation du Règlement 862 – Achat de la dameuse

Avis public – Promulgation du Règlement 863 – Décontamination station de pompage

Avis public – Poursuite de la procédure référendaire à distance du Règlement 874

Avis public – Promulgation du Règlement 875 – Pouvoirs et obligations au maire

 

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RÈGLEMENTS

PROJETS DE RÈGLEMENT

Projet de règlement 637-8 - Permis et certificats

Projet de règlement 635-3 - Lotissement

Projet de règlement 885 - Relatif aux Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 

RÈGLEMENTS D’URBANISME ET D’ENVIRONNEMENT

Voir section services aux citoyens/règlements et permis

 

RÈGLEMENTS : FINANCES, BUDGET, TARIFICATION

Règlement 892 - Emprunt 155 000$ - remplace bassin Lac-des-Trois-Frères

Règlement 890 - Emprunt 155 000$ Lac-des-Trois-Frères

Règlement 888 - Emprunt 400 000$ Mont Avalanche

Règlement 887 - Emprunt 345 000$ Camion 10 roues

Règlement 886 - 3 410 000$ Bibliothèque

Règlement 884 - tarification biens et services municipaux 2021

Règlement 883-1 - modification aide financière aux associations de lacs

Règlement 883 - aide financière aux associations de lacs

Règlement 881 - Taxation 2021

Règlement 877 - Tarification Écocentre 2021

Règlement 876 - Abrogation règl 133 bateau et moteur

Règlement 874-1 - Emprunt 7 200 000 $ - infrastructures d'eau (FIMEAU)

Règlement 859-1 - gestion contractuelle

Règlement 803-3 - délégation du pouvoir de dépenser

Règlement 637-8 - permis et certificats

Règlement 559-7 – Fonds de roulement

Règlement 690-3 – correction du bassin de taxation du règlement 690

Règlement 803-1 – Délégation du pouvoir de dépenser

Règlement 803-2 – Délégation du pouvoir de dépenser

Règlement 818 – Gestion annuelle des immeubles imposables

Règlement 832 – Mise aux normes installation eau potable – secteur Village

Règlement 833 – Régie interne des séances du conseil municipal

Règlement 836 – Traitement des élus

Règlement 837 – Éthique et déontologie des élus

Règlement 840 – Droits sur les mutations immobilières

Règlement 841 – Abrogation règlement de revitalisation

Règlement 842 – Assujettissement du territoire en districts électoraux

Règlement 843 – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement 859 – Gestion contractuelle

Règl 859 – Annexe 1 – Document d’information

Règl 859 – Annexe 2 – Déclaration du soumissionnaire

Règl 859 – Annexe 3 – Déclaration du membre d’un comité de sélection

Règl 859 – Annexe 4 – Formulaire d’analyse pour le choix d’un mode de passation

Règl 859 – Politique de traitement des plaintes

Règlement 869 – Aide financière complémentaire AccèsLogis

Règlement 869-1 – Modifiant le Règlement 869 – Aide financière AccèsLogis

Règlement 870 – Division du territoire en six (6) districts électoraux

Annexe – Plan territoire – Règlement 870 – Division du territoire en six (6) districts électoraux

Règlement 872  – Tarification des biens et services municipaux (2020)

Règlement 875 – Conférant des pouvoirs et obligations au maire


RÈGLEMENTS TRAVAUX PUBLICS

Règlement 820 – Abat-poussière et déneigement des chemins privés

Règlement 821 – Gestion des réseaux d’aqueduc et d’égout, secteur Saint-Denis

Règlement 822 – Gestion des réseaux d’aqueduc et d’égout, secteur Village

RÈGLEMENTS D’EMPRUNT

Règlement 880 - Emprunt réfection montée d'Argenteuil

Règlement 825-1 – Emprunt 2 534 000$ construction de la chaussée Terrasses Saint-Denis

Règlement 826-1 – Égout et aqueduc Terrasses Saint-Denis

Règlement 832 – Emprunt de 4 622 000$ – Eau potable Village

Règlement 832-1 – Correction du bassin de taxation du règlement 832

Règlement 838 – Emprunt machinerie roulante 2018

Règlement 847 – Emprunt de 849 000$ Chemin du Val-des-Monts

Règlement 848 – Emprunt de 671 500$ centre récréatif

Règlement 853 – Emprunt 1 980 000$ sécurisation des fondations du centre récréatif

Règlement 857 – Emprunt 855 000 $ – Barrage Iroquois

Règlement 858 – Emprunt 874 4000 $ – Stationnement pharmacie

Règlement 862 – Emprunt 421 000 $ – Achat d’une dameuse

Règlement 863 – Emprunt 553 226 $ – Décontamination station de pompage

Règlement 864 – Emprunt 414 485 – Barrages Alpine

Règlement 865 – Emprunt 1 714 090 $ – Reconstruction ch. de l’Avalanche

Règlement 867 – Emprunt 774 900 $ – Machinerie roulante

Règlement 868 – Emprunt 257 300 $ – Remplacement pont ch. lac Beauchamp

Règlement 874 – Emprunt 4 631 506 – Travaux infrastructures municipales d’eau (FIMEAU)

 

RÈGLEMENTS DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

Voir section services aux citoyens/sécurité publique

SQ 2019 - – Règlement relatif à la circulation, aux nuisances, à la paix et au bon ordre

SQ-2019-01 – Règlement relatif à la circulation, aux nuisances, à la paix et au bon ordre  NOUVEAU

SQ-2012-04 – Systèmes d’alarme

Règlement 871 – Affichage des adresses civiques

Règlement 793 - Uniformisation prévention des incendies

POLITIQUES

2021-004 Politique gestion documentaire et archives

2021-003 Politique rémunération des cadres

2021-002-1 - Révision politique de vente de lots vacants

2021-002 Politique de vente de lots vacants

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